Amis blogueurs : sortez couverts

30 mars 2008 2 commentaires
Fuzz.fr et quelques autres sites se sont vus condamnés à verser 1000 euros de dommages et intérêts et 1500 euros de participation aux frais de procédures pour avoir porté atteinte à la vie privée d’Olivier Martinez.

Que l’information qui a valu cette condamnation à Fuzz soit vraie ou fausse, on s’en fout. Ce qui est important dans cette affaire c’est que cette décision démontre qu’internet n’est pas une jungle hors d’atteinte des palais de justice.

Afin de vous protéger en ces temps de troubles juridico-bloguesque et de savoir ce que vous avez le droit d’écrire ou de ne pas écrire, je vous invite à lire le billet de maître Eolas, avocat et blogueur de son état : Blogueurs et Responsabilité Reloaded

J’ai appris à la lecture de ce bilet que la section mentions légales n’est pas juste un truc destiné à emmerder les webmasters. Bha si, vous savez bien, les mentions légales c’est la page qu’on vous demande de changer une fois tous les 3 ans quand la société ou le patron change de nom et chaque fois qu’il faut s’en occuper, on sait plus où sont les codes ftp, on ne sait comment ça marche, bref la tannée. Et pourtant, c’est important : la page mentions légales est aussi une page qui peut vous éviter un procès.

Sinon, il y avait évidemment 2 ou 3 truc que je savais, et que d’ailleurs n’importe quel gugus sait (enfin je l’espère) : il est interdit d’écrire des propos qui pourraient inciter à la haine raciale, de faire l’apologie des crimes contre l’humanité commis par les puissance de l’axe, d’injurier ou de diffamer quelqu’un, de porter atteinte à la vie privée d’une personne, de donner la recette du coktail molotov ou tout autre combine qui pourrait laisser croire que vous incitez vos lecteurs à commettre une effraction car au passage je rappelle aux plus jeunes de mes lecteurs que lancer un coktail molotov sur une voiture est considéré comme une infraction.

Si vous êtes blogueur ou plus largement éditeur de contenu la lecture de ce billet est indispensable car maître Eolas nous éclaire également sur les implications juridiques de la reprise de contenu d’autres sites (sous forme de flux rss par exemple), plutôt à la mode en ce moment, et sur la pratique du blog en entreprise (qu’a t-on exactement le droit de dire sur son entreprise dans le cadre d’un blog privé).

Sur ce amis blogueurs, je ne saurais trop vous conseiller de sortir couvert car le temps se gâte. Mais bon pas trop non plus, une simple page mentions légales et quelques précautions d’usage suffiront. Malgré les deriers jugement rendus et notemment celui de l’affaire Fuzz.fr qui n’encouragent pas à un optimisme béat quant à la liberté d’expression sur internet, il faut savoir que ces jugement n’ont pas non plus valeur de jurisprudence. Heureusement d’ailleurs.

Réagissez

Si ce billet vous a plu ou si vous voulez apporter des précisions, ou si vous n’êtes pas d’accord avec ce que je raconte, c’est ici qu’il faut vous manifester. Je me réserve toutefois le droit de supprimer toute contribution insultante ou qui n’aurait rien à voir avec la choucroute.

  1. Merci pour ces infos, toujours utiles à rappeler!

    On peux aussi voir à travers cette actu, un peu rappel à l’ordre. Etre blogger n’est pas du journalisme, et on est pas couvert par une rédaction avec un service juridique, ni une carte de presse! 😉

  2. pistill >> blogueurs, journalistes, les différences sont minimes. Chez ces deux populations, l’ego est assez développé 😉

    Au delà de ça, il y a peut-être une différence de point de vue: les blogueurs se mettent plus en avant, et encore ça se discute. Sinon ces 2 populations sont soumis aux mêmes obligations légales.

    Non vraiment, à part le fait d’avoir une carte de presse et d’être payé pour écrire dans un cas, je vois de moins en moins de différences entre blogueurs et journalistes.

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